L’Hypothalamus est une région anatomique de notre cerveau, qui sert à réguler les fonctions primaires de notre corps. Pour la thermorégulation, il déclenche soit la transpiration, en cas de surchauffe, soit le frissonnement en cas de froid. Il autorégule d’autres fonctions comme le stress, le rythme circadien, la faim, …
En économie, ce centre de commande existe. Il s’agit de l’État et de la force publique, et en guise de fonction primaire, l’on parlera de fonction régalienne. Il est chargé de réguler les flux, réguler une économie, sans en détruire les sources de richesse. En l’absence d’État, c’est le tout libéral, l’anarchie capitaliste, et une exploitation des externalités, pour un profit individuel au détriment de l’intérêt public.
Nous allons voir comment l’Etat régule les externalités via entre autres, l’impôt, et comment cela peut s’intégrer dans une balance des externalités.
L’impôt sur les bénéfices permet à l’État de subvenir à des tâches d’intérêt public.
L’on a supposé dans un précédent article que toutes les impôts peuvent être considérés comme une taxe pigouvienne, dès lors que l’on suppose que le rôle de l’état et de garantir l’intérêt général et donc d’assurer une balance des externalités entre les contribuables (entreprises incluses) et les citoyens.
Une des contributions des sociétés correspond au paiement de l’impôt sur les bénéfices.
Cet impôt sur les bénéfices repose sur une base fiscale, le résultat net, et que nous ne remettons pas en cause dans cet article.
En effet, il permet aux entreprises les plus rentables de contribuer, et les plus en difficulté de « respirer ». Il s’ajuste aussi par rapport à la situation économique (macro-économique). Ainsi toutes les entreprises qui bénéficient d’un marché organisé sur un territoire (pays) sont redevables de cet impôt. L’évasion fiscale est donc une source d’externalité négative, ou l’on déséquilibre la balance des externalités, gérée par l’Etat, alors ceci peut engendrer des impacts sociaux indésirables.
Lorsqu’une entreprise oriente sa stratégie dans le but de diminuer l’impôt dû, elle va organiser sa production dans un pays où l’impôt est faible, et à partir de ce pays, contractualiser dans d’autre pays, dans lesquels elle aura organisé une force commerciale. En faisant cela, l’entreprise bénéficie d’un marché, mais y paye l’impôt réellement dû. Ceci a amené les l’initiative BEPS (Base Erosion and Profit Shifting) en europe, qui vise dans un premier à identifier les entreprises qui en abuserait (l’on considère par ailleurs que les politiques de prix de transfert sans bien encadrées).
C’est comme si l’hypothalamus décidait d’envoyer des signaux de régulation corporelle sur une partie du corps et abandonnait le reste.
Maintenant revenons au problème initial, qui est d’évaluer les externalités dans ce cas.
D’un côté, l’entreprise paye (ou pas) un impôt: coût privé. De l’autre, il faut pouvoir calculer un coût social (par différence nous obtiendrons la valeur de l’externalité). Calculer ce coût social de manière directe est impossible, le nombre de variables à prendre en compte étant infiniment grand. Pour pallier cela, nous pouvons définir une règle, correspondant à ce que l’état serait en droit d’attendre (en terme de paiement d’impôt). En effet nous avions supposé que l’Etat est le garant de la balance des externalités (intérêt public), et donc son administration, doit être en mesure de définir les inducteurs de cet impôts.
Une des propositions est donc de recalculer l’impôt en fonction d’un autre inducteur économique de profit que le résultat net. Et de regarder la différence qu’il existe entre un impôt calculé sur la base de cet inducteur, et l’impôt réellement payé.
Nous pouvons donc faire l’exemple, avec les chiffres suivants et en considérant que nous connaissons le taux d’imposition sur résultat du pays, le résultat avant impôts par pays, un impôt payé par pays.
A noter que dans cet exemple, nous ne traitons pas des avantages fiscaux (part défiscalisable, credit d’impots), qui doivent être considérés comme une « subvention » à l’activité économique (cf article sur les subventions). Nous traitons donc l’exemple ci-dessous comme si ces éléments n’existaient pas (pour simplifier).
A partir de ces éléments, nous pouvons donc réallouer le résultat groupe avant impôt, en suivant une clef de répartition (par exemple l’investissement brut fait dans le pays), pour recalculer un impôt, fictif, si le résultat suivait la clef de répartition utilisée. Ainsi si la différence entre l’impôt payé et impôt supposé est négative, alors nous pouvons déduire que l’entreprise ne paye les impôts qu’ à la hauteur de ce qu’il devrait, et donc est une source d’externalité négative. Inversement si la différence entre l’impôt payé et impôt supposé est positive, alors nous pouvons déduire que l’entreprise paye plus d’impôts que nécessaire, et est donc une source d’externalité positive.
